10 conseils essentiels pour l’achat d’un terrain résidentiel

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Lors de l’acquisition d’un terrain destiné à la construction d’une maison ou à l’installation d’une habitation préfabriquée, une série de considérations clés doivent être prises en compte.

Voici un guide enrichi et détaillé pour naviguer efficacement dans ce processus.

 

1. Analyse du marché immobilier

Étudiez le marché immobilier local pour comprendre les tendances des prix, la demande en logement, et les prévisions de développement. Cela aidera à évaluer le potentiel des différentes zones.

Regarder sur des sites, par exemple Centris, pour voir des terrains en vente.

 

Parfois, certains terrains ne sont pas à vendre en ligne.

Vous devrez donc vous déplacer dans les régions désirées pour trouver des terrains à vendre.

Toutefois, si vous connaissez des contracteurs, vous pouvez toujours aller voir leur site Web, car plusieurs affichent des terrains à vendre.

 

Le prix de vente d’un terrain au pied carré est la mesure à utiliser pour comparer les prix.

Au Québec, cela se situera généralement dans une fourchette entre 1$ et 10$/pieds carrés.

Il est important de comprendre que plusieurs facteurs affectent la valeur marchande d’un terrain.

 

Facteurs affectant la valeur du terrain

Voici une liste non exhaustive de ce qui affecte la valeur du terrain convoité :

 

  • Accessibilité
  • Demande du marché local
  • Emplacement
  • Environnement et vue
  • Historique du terrain (contamination, utilisation précédente)
  • Infrastructure et services disponibles
  • Potentiel de développement
  • Taille et forme du terrain
  • Topographie et conditions du sol
  • Zonage et réglementations

 

En vous renseignant sur ces éléments, vous pourrez déterminer votre capacité à négocier le prix du terrain qui vous intéresse.

 

2. Planification et conformité au zonage

Avant d’acheter une propriété, il est essentiel de vérifier son zonage.

Il s’agit d’une division territoriale établissant les règles d’utilisation des sols.

Par exemple, les types d’activités autorisées, la hauteur des bâtiments, et d’autres normes d’urbanisme.

Ces informations sont disponibles sur les sites des municipalités, souvent via des cartes interactives. Elles sont cruciales pour comprendre les possibilités et les restrictions liées à une propriété.

Le zonage influence grandement la décision d’achat, que ce soit pour un investissement ou un usage personnel.

Par exemple, un investisseur découvrant que le zonage limite le nombre d’unités habitables peut voir ses plans de rentabilité affectés.

De même, un acheteur souhaitant agrandir une maison peut être restreint par les règles de hauteur et d’occupation du sol.

Il est possible de demander des dérogations au zonage pour augmenter la valeur d’une propriété, bien que ce processus puisse être complexe et coûteux.

Que vous visiez une modification mineure ou un changement plus significatif, ces démarches peuvent, si approuvées, accroître significativement la valeur du bien.

 

Comment trouver le zonage d’un immeuble?

Consultation en ligne

La méthode la plus directe pour trouver le zonage d’un immeuble est de visiter le site web de la municipalité ou de l’arrondissement où se situe la propriété.

Recherchez la section dédiée à l’aménagement urbain ou au plan d’urbanisme. La plupart des municipalités fournissent des cartes de zonage interactives ou des bases de données en ligne où vous pouvez entrer l’adresse de la propriété pour obtenir des informations détaillées sur son zonage.

 

Utilisation des cartes interactives

Les cartes interactives, disponibles sur les sites des municipalités, sont des outils précieux qui permettent de visualiser facilement le zonage d’un immeuble.

Entrez l’adresse de la propriété dans le champ de recherche pour afficher sa zone spécifique et accéder aux règlements qui s’y appliquent.

 

Service de l’urbanisme

Pour des informations plus détaillées ou en cas de doute, vous pouvez contacter directement le service de l’urbanisme de la municipalité.

Les urbanistes peuvent vous fournir des fiches de zonage spécifiques à l’immeuble qui vous intéresse et vous aider à comprendre les implications pour votre projet. Ils peuvent également vous informer sur les procédures de demande de dérogation ou de modification du zonage, si nécessaire.

 

Recherche Google

Une recherche Google simple en utilisant les mots-clés “carte interactive de zonage” suivis du nom de la municipalité ou de l’arrondissement peut également vous diriger vers les ressources appropriées.

Assurez-vous de vérifier la fiabilité des informations en les croisant avec les données officielles fournies par les autorités locales.

La connaissance précise du zonage d’un immeuble est indispensable pour planifier adéquatement votre projet et assurer sa conformité avec les réglementations locales.

Cette étape vous permet d’éviter les surprises désagréables et de maximiser le potentiel de votre investissement immobilier.

 

 

3. Budget et financement

Préparez un budget détaillé incluant tous les frais associés à l’achat et au développement du terrain. Explorez les options de financement et consultez un conseiller financier.

En règle générale, le financement que vous pourrez obtenir dépend de votre projet.

Si vous êtes prêts à construire rapidement, alors le financement sera similaire à celui de l’acquisition d’une maison existante, car vous habiterez la propriété prochainement, donc vous pourrez profiter de l’assurance hypothécaire (SCHL). Ainsi une mise de fonds minimum de 5% sera nécessaire.

Dans le cas où vous achetez le terrain, mais n’êtes pas encore décidé par rapport au projet et la date de sa mise en place, alors vous devrez probablement mettre 20% de mise de fonds.

Prenez note que le financement dépend de l’institution financière, ainsi que de votre relation avec celle-ci. D’autres facteurs sont considérés, mais vous devrez en discuter avec un conseiller.

 

4. Accès aux services et infrastructures

Évaluation de la disponibilité et qualité des services

L’évaluation de l’accès aux services et infrastructures est cruciale pour la viabilité et le coût de tout projet de développement futur.

Il est impératif de vérifier non seulement la disponibilité, mais également la qualité et la capacité des services essentiels comme les routes, l’électricité, l’eau potable et les systèmes d’égout, qui sont fondamentaux pour la conception et l’habitabilité de la construction envisagée.

 

Coûts de raccordement aux services

Il est important de prendre en compte les coûts potentiels liés au raccordement à ces services essentiels.

Ces coûts peuvent varier grandement en fonction de la localisation du terrain par rapport aux infrastructures existantes et peuvent nécessiter des améliorations ou extensions significatives.

Obtenir des estimations précises de ces frais est crucial pour la planification financière du projet.

 

Observation détaillée lors de la visite du terrain

Une visite minutieuse et observatrice du terrain est indispensable.

Cette démarche implique d’évaluer la proximité et l’état des accès routiers, la disponibilité des services électriques et d’assainissement, et d’autres infrastructures clés.

Une telle inspection permet d’anticiper les défis spécifiques au site et d’évaluer les coûts additionnels potentiels.

 

Anticipation du développement futur de la zone

Considérer le potentiel de développement futur du terrain et de ses environs est sage.

Les informations sur les projets municipaux ou privés prévus peuvent révéler des opportunités d’augmentation de valeur pour la propriété et d’amélioration de la qualité de vie grâce à l’expansion des services et à l’ajout d’infrastructures telles que parcs, écoles, ou centres commerciaux.

 

Compréhension du contexte plus large

Une analyse approfondie lors de la visite permet de comprendre non seulement les caractéristiques physiques immédiates du terrain, mais aussi le contexte plus large des services et de l’accessibilité.

Observez les pratiques locales de gestion des eaux, la disponibilité des transports en commun et la qualité des réseaux de communication sont autant de facteurs qui influencent l’adéquation du terrain avec vos besoins et objectifs résidentiels.

 

5. Importance de l’inspection du terrain

Analyse des conditions du sol

La réalisation d’une étude géotechnique pour évaluer les conditions du sol est essentielle.

Cette analyse permet de déterminer la nécessité de fondations spéciales ou de traitements du sol pour assurer la stabilité de la construction.

Identifier les éventuelles contraintes, comme des sols instables ou la présence de contamination, est crucial pour éviter des complications et des dépenses imprévues.

 

Évaluation de la topographie

La topographie du terrain a un impact direct sur la conception et le coût de votre projet.

Que le terrain soit en pente ou plat, chaque configuration présente des avantages et des inconvénients spécifiques, influençant les travaux de terrassement nécessaires et les solutions de drainage.

 

Prise en compte des facteurs environnementaux

Les facteurs environnementaux tels que l’exposition au soleil, les vents dominants, ou la proximité de cours d’eau doivent être évalués pour leur impact sur la planification, l’efficacité énergétique, et le confort de vie.

La présence de zones humides ou d’espèces protégées peut également imposer des restrictions d’utilisation ou nécessiter des permis spéciaux.

 

Compréhension de l’environnement immédiat

L’inspection doit englober l’environnement immédiat et le contexte local, incluant l’accessibilité, les services publics, et les plans de développement futurs. Cette vision globale permet d’appréhender pleinement le potentiel et les limitations du terrain, en vue d’une intégration harmonieuse de votre projet dans son environnement.

L’inspection détaillée du terrain est donc une étape fondamentale, vous permettant d’aborder votre projet de construction avec une compréhension approfondie des différentes contraintes et opportunités. Elle constitue la base d’un projet réussi, en minimisant les risques et en maximisant les chances de réalisation conformément à vos attentes.

 

6. Restrictions et réglementations locales

Nous avons déjà parlé du zonage au point 2, mais voici d’autres restrictions et réglementation locales importantes à considérer.

 

Normes environnementales

Les normes environnementales locales jouent un rôle crucial dans la préservation des ressources naturelles et la protection de l’environnement. Ces normes peuvent inclure des restrictions sur le déboisement, des exigences pour la gestion des eaux de ruissellement, ou des mesures spécifiques pour la protection de la faune et de la flore.

Le non-respect de ces normes peut entraîner des sanctions, des amendes, ou même l’annulation de votre permis de construire. Il est donc vital de s’assurer que votre projet est en conformité avec toutes les lois environnementales applicables.

 

Architectural et patrimonial

Certaines zones peuvent être soumises à des réglementations architecturales ou patrimoniales visant à préserver le caractère esthétique ou historique d’un quartier.

Ces réglementations peuvent imposer des limitations sur les modifications extérieures, les matériaux de construction, et même les couleurs utilisées.

Pour les projets situés dans de telles zones, une attention particulière doit être accordée à la conception pour s’assurer qu’elle respecte les directives locales tout en répondant à vos besoins.

 

Procédures d’approbation

Familiarisez-vous avec les procédures d’approbation des projets de construction locaux, qui peuvent inclure la soumission de plans détaillés, la réalisation d’études d’impact environnemental, ou la participation à des réunions publiques.

Comprendre ce processus vous permettra de planifier efficacement votre projet en termes de délais et de budget, en évitant les retards dus à des demandes de modification ou à des oppositions.

 

Interaction avec les autorités locales

Établir une communication ouverte et proactive avec les autorités locales est bénéfique pour naviguer dans les réglementations et restrictions.

Les responsables municipaux fournissent des conseils précieux, clarifient les exigences spécifiques, et vous aident à comprendre les nuances des réglementations locales.

Cette interaction peut également faciliter le processus d’approbation de votre projet.

En prenant le temps de comprendre et de respecter les restrictions et réglementations locales, vous minimisez les risques de complications juridiques.

De plus, vous assurez une progression fluide de votre projet de construction.

Cela contribue à la réussite de votre projet et renforce la qualité et la durabilité du développement au sein de la communauté.

 

7. Vérification de la contamination du terrain

Consultez le répertoire des terrains contaminés du gouvernement du Québec pour identifier les risques de contamination et envisagez une évaluation environnementale si nécessaire.

1) 

Cliquez sur le lien outil cartographique

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2)

Cliquez sur accès au service

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3)

Entrez l’adresse du terrain à analyser. L’outil va vous mener au bon endroit grâce à l’adresse et vous pourrez voir sur la carte s’il y a des zones contaminées à proximité.

Comme vous pouvez le voir sur l’image ci-dessous, l’encadré bleu montre la légende des contaminants possibles. Ces indicateurs se trouveront sur la carte s’il y a des contaminants à proximité de votre terrain.

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8. Impact environnemental et construction durable

Prioriser les considérations environnementales et la durabilité dans les projets de construction est essentiel pour minimiser l’impact écologique et optimiser l’efficacité à long terme.

Voici les éléments clés à intégrer :

  • Évaluation environnementale initiale : Effectuez une analyse pour identifier et minimiser les impacts négatifs sur le site, tout en intégrant la conservation des ressources dès la phase de conception.
  • Utilisation des énergies renouvelables : Incorporez des solutions telles que les panneaux solaires et les systèmes géothermiques pour réduire les émissions de carbone et diminuer les coûts énergétiques.
  • Optimisation de l’isolation et de l’efficacité énergétique : Améliorez l’isolation et la conception du bâtiment pour accroître son efficacité énergétique, ce qui réduit les besoins en chauffage et climatisation.
  • Gestion de l’eau et des déchets : Mettez en place des systèmes de récupération des eaux de pluie et adoptez des pratiques responsables de gestion des déchets de construction pour conserver les ressources et réduire l’impact environnemental.

 

L’intégration de ces pratiques durables contribue à la protection de l’environnement et offre des avantages économiques.

 

9. Aspects communautaires et voisinage

L’intégration de votre maison dans son environnement et le respect des dynamiques du quartier sont essentiels pour une expérience résidentielle enrichissante. Voici comment aborder ces aspects de manière pertinente :

 

Connaissance du quartier

  • Évaluer l’ambiance locale : Familiarisez-vous avec l’atmosphère du quartier et ses résidents. Comprendre le caractère communautaire peut influencer positivement la conception de votre maison pour qu’elle s’intègre harmonieusement.
  • Services et commodités : Identifiez les services à proximité, tels que les commerces, les écoles, et les espaces verts. Cela vous permet de mesurer la valeur ajoutée de votre emplacement et d’anticiper vos besoins quotidiens.

 

Relations avec les voisins

  • Communication : Présentez-vous et discutez de votre projet avec vos voisins proches. Une approche ouverte peut prévenir les malentendus et favoriser un bon voisinage.
  • Respect des limites : Veillez à respecter les limites de propriété et les règlements locaux concernant la distance entre les bâtiments, pour éviter les conflits futurs.

 

Impact sur le voisinage

  • Esthétique et design : Considérez l’esthétique générale du quartier dans la conception de votre maison. Un projet qui complète l’environnement existant est plus susceptible d’être apprécié.
  • Gestion du bruit et de la construction : Planifiez les travaux de manière à minimiser les désagréments pour le voisinage, en respectant les horaires et en contrôlant le bruit.

 

Participation communautaire

  • S’impliquer localement : Participer à des événements ou des associations locales peut enrichir votre expérience de vie et renforcer le sentiment d’appartenance à la communauté.

 

En prenant en compte ces aspects, vous favorisez non seulement une bonne intégration dans votre nouveau quartier, mais assurez également que votre projet de construction respecte et valorise son environnement. Cela contribue à une expérience résidentielle positive pour vous et pour vos voisins.

 

10. Considérations juridiques et titres de propriété

Vérifiez la clarté du titre de propriété et l’existence de servitudes en consultant le registre foncier. Connaître le numéro de cadastre (aussi appelé numéro de lot) du terrain est essentiel pour accéder à ces informations.

Vous trouverez votre numéro de cadastre sur l’évaluation municipale ou bien vous pouvez aller sur Infolot.

Une fois que vous avez le numéro de lot, vous pouvez vous rendre au registre foncier.

  1. Cliquez sur «Entrée du site»;
  2. Choisissez « Client qui ne possède pas de code d’utilisateur» ou bien vous pouvez cliquer sur «formulaire en ligne» pour devenir client régulier;
  3. Lorsque vous avez accès, regardez les choix en jaune en haut de page. Choisissez «Consulter» et une fenêtre apparaîtra;
  4. Parmi les choix dans cette nouvelle fenêtre, choisissez «Index des immeubles»;
  5. Ensuite, la seule case que vous avez à remplir est celle indiquant «Numéro de lot»;
  6. Appuyez sur soumettre et vous serez redirigé vers une page moyennant les frais applicables pour votre consultation, poursuivez;
  7. Ainsi, vous venez d’atteindre l’information admissible pour le terrain convoité.

 

Maintenant, vous devriez voir un tableau montrant :

  • La date de présentation
  • Le numéro d’inscription
  • La nature de l’acte
  • La qualité
  • Le nom des parties
  • Quelques «Remarques» impliquant généralement un montant de vente ou d’hypothèque
  • L’avis d’adresse
  • Les radiations

Pour consulter un acte (Vente, hypothèque, etc.) vous devez tout simplement cliquer sur son numéro d’inscription (la 2e colonne).

Ainsi, vous serez encore une fois redirigé vers une page moyennant certains frais. Une fois que vous assumerez les frais, vous aurez accès à l’acte désiré.

Avant de débuter votre lecture, prenez quelques instants pour sauvegarder le document PDF.

 

Les actes immobiliers

Ces actes sont des documents légaux qui formalisent les transactions ou les accords relatifs à des biens immobiliers.

Parmi eux, l’acte de vente et l’acte d’hypothèque sont particulièrement importants dans le cadre de transactions immobilières. Voici une explication de ces actes :

 

Acte de vente

L’acte de vente est un document officiel qui atteste du transfert de propriété d’un bien immobilier du vendeur à l’acheteur. Il est généralement rédigé par un notaire ou un avocat spécialisé en droit immobilier.

L’acte de vente doit inclure des informations détaillées sur les parties impliquées, la description précise du bien (adresse, dimensions, cadastrales), le prix de vente, les conditions de la vente, ainsi que les droits et les obligations des parties.

Une fois signé, l’acte de vente est enregistré dans les registres publics, officialisant le changement de propriétaire.

 

Acte d’hypothèque

L’acte d’hypothèque est un contrat par lequel l’emprunteur (généralement l’acheteur d’un bien immobilier) accorde à un prêteur (souvent une banque) un droit sur ce bien en garantie du remboursement d’un prêt.

Si l’emprunteur ne parvient pas à rembourser le prêt conformément aux termes convenus, le prêteur peut alors procéder à la saisie du bien pour récupérer les sommes dues.

L’acte d’hypothèque précise le montant emprunté, le taux d’intérêt, la durée du prêt, ainsi que les conditions de remboursement.

 

Conclusion

Naviguer dans le processus d’achat d’un terrain requiert attention et minutie.

Ce guide vise à équiper les futurs propriétaires des connaissances nécessaires pour faire des choix éclairés. Assurant la création d’un espace de vie harmonieux avec son environnement et sa communauté.

Un projet immobilier réussi commence par une préparation rigoureuse, ouvrant la voie à la construction d’un foyer durable et accueillant.

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