Le guide de la location court terme au Québec

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La location à court terme a pris un essor considérable ces dernières années, principalement grâce à l’émergence de plateformes en ligne telles qu’Airbnb, Vrbo et d’autres. De la charmante vieille ville de Québec aux rues animées de Montréal, de nombreux propriétaires québécois ont saisi l’opportunité de louer leurs résidences, offrant ainsi aux voyageurs une alternative unique aux hôtels traditionnels. Mais comme toute industrie florissante, elle a apporté son lot de défis, notamment en matière de réglementation.

Les municipalités, tout en reconnaissant les avantages économiques et culturels des locations de courte durée, ont également dû faire face à des préoccupations telles que la disponibilité du logement, la sécurité des quartiers et l’équité fiscale. En conséquence, chaque ville a élaboré des réglementations adaptées à ses besoins et particularités.

Ce guide vous offre une vue d’ensemble des réglementations en vigueur dans les 10 plus grandes villes du Québec. Que vous soyez un propriétaire envisageant de louer votre résidence ou un voyageur curieux, il est essentiel de connaître les règles qui s’appliquent. Plongeons ensemble dans le dédale des réglementations de location à court terme!

 

Importance de la location à court terme

 

Qu’est-ce que la location à court terme?

La location à court terme fait référence à la mise à disposition temporaire d’un logement, d’une partie de celui-ci ou d’un appartement pour une période généralement inférieure à un mois.

Bien souvent, ce type de location est favorisé par les voyageurs en quête d’une expérience plus personnalisée ou d’une alternative aux hôtels traditionnels.

Avec l’avènement de plateformes en ligne telles qu’Airbnb, Vrbo et d’autres, la location à court terme a gagné en visibilité et en accessibilité, offrant une multitude de choix aux voyageurs et une nouvelle source de revenus aux propriétaires.

 

Tendance croissante des locations à court terme

La dernière décennie a vu une croissance exponentielle de la location à court terme. La facilité d’utilisation des plateformes, la quête d’expériences locales authentiques par les voyageurs et la flexibilité offerte aux propriétaires sont autant de facteurs qui ont contribué à cette tendance.

De plus, avec l’évolution des modes de travail, notamment la popularité croissante du télétravail, de nombreuses personnes a cherché des logements temporaires pour des “vacances-travail”, propulsant encore davantage la demande de locations à court terme.

Pour ceux qui comprennent l’anglais, un site comme celui d’AirDNA proposent des analyses et des données spécifiques aux marchés de la location à court terme, offrant aux propriétaires et aux gestionnaires d’hébergements des informations précieuses pour ajuster leurs stratégies et maximiser leurs revenus.

En exploitant les données disponibles sans frais sur le site, nous avons déterminé l’emplacement de notre futur chalet locatif en nous basant sur des critères tels que la croissance, le coût moyen par nuitée, le taux d’occupation moyen, entre autres, des zones pertinentes pour nous.

Bien que les informations offertes gratuitement aient des limites, elles offrent néanmoins des “insights” pertinents. Les offres premium, quant à elles, sont complètes et très détaillés, mais relativement dispendieuses.

 

Impact économique sur les villes

L’essor de la location à court terme a eu un impact économique significatif sur de nombreuses villes. D’une part, elle a généré des revenus supplémentaires pour les propriétaires locaux, stimulant ainsi l’économie de proximité. Les commerces locaux, tels que les restaurants, boutiques et attractions touristiques, ont également bénéficié de l’afflux de voyageurs qui préfèrent souvent les expériences “locales” aux zones touristiques traditionnelles.

Cependant, cette croissance a également suscité des préoccupations, notamment en ce qui concerne l’augmentation des prix des logements et la réduction des logements disponibles pour les résidents à long terme. Ces défis ont conduit de nombreuses municipalités à mettre en place des réglementations spécifiques pour équilibrer les avantages économiques et les besoins résidentiels.

 

Aperçu des réglementations par ville

 

Avec une telle variété de réglementations en vigueur dans différentes villes, naviguer dans le labyrinthe des lois et des normes peut s’avérer une tâche ardue pour les propriétaires et les voyageurs. Afin de simplifier cette complexité, nous avons compilé un tableau récapitulatif qui offre une vue d’ensemble claire des réglementations principales pour les 10 plus grandes villes du Québec.

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Modèle Kinojevis

Ce tableau est conçu pour être une ressource rapide et facile à consulter, mettant en évidence les éléments clés de chaque réglementation. Qu’il s’agisse de comprendre la durée maximale de location, de déterminer les éventuelles taxes spécifiques ou d’identifier d’autres particularités uniques à une ville, ce tableau est votre guide de référence. 

Pour plus d’informations concernant une ville en particulier, consulter la section suivante de l’article : Détails sur les réglementations par ville

 

VilleRéglementation de baseDurée maximale de locationTaxes spécifiques, coûtsAutres particularités
MontréalAttestation de classification de la CITQ nécessaire.

Numéro d'établissement sur l'annonce
Moins de 31 joursTaxe provinciale sur l'hébergement (3,5%/nuitée)Permis d'occupation dans certains secteurs.

Vérifier que votre secteur permet la location court terme ici.
QuébecEnregistrement auprès de la CITQ après obtention d'un avis de conformité.

Hébergement touristique collaboratif = dans la résidence principale. 1 seul groupe de voyageur à la fois.

Hébergement touristique commercial = hors résidence principale. 
Hébergement Collaboratif : 31 jours consécutifs maximum et maximum de 90 nuitées/an

Hébergement Commercial : 31 jours consécutifs maximal
Taxe provinciale sur l'hébergement (3,5%/nuitée)Affichage du numéro d'enregistrement obligatoire. Respect des normes/règles de la ville.                                


Zonage spécifique
pour établissements hôteliers. 

Maintien de bonnes relations avec le voisinage, respect des normes municipales et provinciales.
Mont-TremblantVérifier si la propriété est dans une zone autorisée pour la location à court terme.

Enregistrement obligatoire auprès de la CITQ.
Moins de 31 joursTaux de taxation distinct pour résidences de tourisme.   
           
Fonds destiné au logement abordable financé par majoration du taux de taxation des résidences. 

Le coût d'un permis est de 150$
L'enregistrement est obligatoire en vertu de la Loi sur l'hébergement touristique et du règlement provincial sur l’hébergement touristique.
       
Respect du Zonage.
Wentworth-NordInterdiction générale pour de nouveaux établissements.

Les locations sont permises seulement dans des zones spécifiques et sous certaines conditions.
Moins de 31 jours150$ pour un permis municipal.
     
1 000$ à 2 000$ d'amende en cas de non-conformité.
Réglementation sur les nuisances et restrictions sonores.

Zones spécifiques autorisés.
LongueuilNuméro d’enregistrement de la CITQ obligatoire.

Distinction entre résidences principales et secondaires.
Moins de 31 joursNon spécifiéHébergement touristique autorisé sur tout le territoire pour les résidences principales.

Les locations dans les résidences secondaires ou par une entreprise sont considérées comme une activité commerciale et uniquement autorisées dans certains secteurs.

Formulaire d’avis de conformité disponible sur le site de la CITQ.

Plaintes relatives à l’hébergement touristique illégal peuvent être adressées à Revenu Québec.

*D’autres villes à venir! Vous voulez qu’on ajoute une ville en particulier? Contactez-nous.

 

Détails sur les réglementations par ville

 

Montréal

Exigences: 

  • Pour louer un hébergement à des fins touristiques à Montréal pour une durée de 31 jours ou moins, il est nécessaire d’avoir une attestation de classification de la Corporation de l’Industrie Touristique du Québec (CITQ).
  • Depuis le 1er mai 2020, chaque annonce de location, en ligne ou non, doit inclure le numéro d’établissement.

Attestation: 

  • Pour obtenir l’attestation de la CITQ, il est essentiel de fournir un “Avis de conformité – Établissement d’hébergement touristique” signé par la municipalité.

Localisation: 

  • Seuls certains arrondissements autorisent ce type de location, et seulement dans quelques secteurs spécifiques. Un permis d’occupation pour activité commerciale ou professionnelle est délivré si nécessaire dans ces secteurs. Ce permis, indiquant les usages ou activités et les conditions d’exercice, doit être affiché dans tous les locaux qui ne sont pas utilisés comme habitation.

Vérifier que votre arrondissement autorise ce genre de location ici.

Recommandations et Restrictions:

  • Les boîtes à clés et autres objets facilitant les arrivées autonomes des touristes sur le domaine public ne sont pas autorisés et seront retirés.
  • Il est primordial de respecter la réglementation municipale concernant la sécurité et la salubrité.

 

Québec

Hébergement Touristique Collaboratif

Conditions à respecter

  • Doit être dans la résidence principale (propriétaire ou locataire).
  • Location possible d’une seule chambre ou du logement complet (un groupe à la fois).
  • Durée de location à court terme : maximum 31 jours consécutifs pour un voyageur ou groupe.
  • Maximum de 90 nuitées par an.

Procédure d’enregistrement:

  • Remplir l’avis de conformité qui est une exigence préalable
  • Demande d’enregistrement auprès de la CITQ après avoir obtenu un avis de conformité de la Ville de Québec.
  • Le formulaire pour l’avis de conformité est disponible sur le site de la CITQ.
  • Le formulaire complété doit être envoyé à l’adresse électronique de la ville.

Recommandations pour les hôtes:

  • Maintenir de bonnes relations avec le voisinage.
  • Informer les touristes des normes et règles de la ville concernant le bruit, la gestion des déchets, et le respect des heures tranquilles.

 

Hébergement Touristique Commercial

Conditions à respecter

  • S’applique à ceux qui veulent louer un lieu qui n’est pas leur résidence principale.
  • Soumis à diverses obligations réglementaires et fiscales.

Procédure d’enregistrement

  • Vérification du respect du zonage.
  • Obtention d’un certificat d’autorisation pour l’opération de l’usage.
  • Demande d’enregistrement auprès de la CITQ après avoir obtenu un avis de conformité de la Ville de Québec.
  • Le formulaire pour l’avis de conformité est disponible sur le site de la CITQ.
  • Le formulaire complété doit être envoyé à l’adresse électronique de la ville.

Exigences provinciales et municipales

  • Afficher le numéro d’enregistrement à l’entrée principale et l’indiquer sur toute publicité et plateforme Web.
  • Paiement de la taxe provinciale sur l’hébergement.

Règles spécifiques pour établissements hôteliers et résidences de tourisme

  • Ils sont regroupés dans une seule catégorie au niveau municipal et provincial.
  • Cartes des zones où l’usage C10 est autorisé sont disponibles pour chaque arrondissement.
  • Depuis janvier 2019, les résidences de tourisme sont taxées au même taux que les hôtels.

Développement de l’offre d’hébergement touristique commercial

  • Une démarche est en cours pour évaluer le potentiel de croissance de l’industrie de l’hébergement touristique à Québec.

 

Autres informations:

Pour savoir si un permis ou certificat est nécessaire, on peut utiliser l’Assistant de permis.

N’hésitez pas à poser des questions supplémentaires si vous souhaitez obtenir des informations plus précises ou détaillées sur un point en particulier.

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Modèle Beauchamp

 

Mont-Tremblant

Nature de la réglementation

  • À Mont-Tremblant, la location à court terme, également connue sous le nom d’hébergement touristique ou de résidence de tourisme, est traitée comme un usage commercial d’hébergement. Par conséquent, elle est assujettie à un taux de taxation distinct.

Impact fiscal

  • Dans le contexte actuel marqué par l’inflation, l’augmentation des taux d’intérêt et la pénurie de logements, les ménages à revenus modestes sont les premiers touchés, notamment en ce qui concerne l’accès au logement. Pour adresser cette problématique, le conseil municipal de Mont-Tremblant a créé un fonds dédié au logement abordable. Ce fonds est alimenté en grande partie par la majoration du taux de taxation sur les résidences de tourisme, générant ainsi des revenus supplémentaires estimés à 1,3M$ pour l’année 2023.

Processus de vérification

  • Avant d’envisager la location à court terme, les propriétaires doivent utiliser l’outil cartographique mis à disposition par la ville pour vérifier si leur propriété se situe dans une zone autorisée pour cet usage spécifique. Si la propriété est bien située dans une zone autorisée, le propriétaire doit ensuite contacter le Service de l’urbanisme pour s’assurer qu’un certificat de changement d’usage est nécessaire ou non.

Enregistrement

  • Une fois que la zone a été confirmée comme autorisée et que toutes les étapes préliminaires ont été franchies, les propriétaires doivent s’enregistrer auprès de la Corporation de l’industrie touristique du Québec (CITQ). Lors de cette démarche, un formulaire d’avis de conformité de la CITQ doit être soumis pour signature au Service de l’urbanisme. Cette étape peut être effectuée par courriel à l’adresse urbanisme@villedemont-tremblant.qc.ca. Il est crucial de noter que cet enregistrement est une obligation légale en vertu de la Loi sur l’hébergement touristique et du règlement provincial sur l’hébergement touristique.

Recommandations supplémentaires

  • Les propriétaires sont encouragés à suivre toutes les directives émises par la CITQ et à se conformer strictement aux réglementations municipales et provinciales afin d’assurer un hébergement touristique responsable et respectueux des normes établies.

 

La ville de Mont-Tremblant a mis en place ces réglementations pour trouver un équilibre entre la croissance du tourisme, qui est une source importante de revenus pour la ville, et la protection des intérêts des résidents permanents.

La mise en place d’un fonds pour le logement abordable est un exemple de la manière dont la ville tente de réinvestir les revenus du tourisme pour le bien-être de ses résidents.

 

Wentworth-Nord

Interdiction générale

  • Suite à l’adoption de plusieurs résolutions et règlements en 2022, la ville de Wentworth-Nord a mis en place des interdictions strictes concernant les locations à court terme, en particulier en ce qui concerne la création de nouveaux établissements d’hébergement touristique et la location de chalets à court terme comme usage complémentaire à un usage résidentiel.

Zones spécifiques:

  • Les locations à court terme ne sont permises que dans des endroits spécifiquement désignés du territoire de Wentworth-Nord. Les zones autorisées pour la location à court terme sont: H-04, H-06, H-13, H-16, H-22, H-23, H-33, H-39, H-53, H-69, H-70, et H-71.
  • Dans les zones C-01 à C-05, C-07 et C-08, la location à court terme est autorisée comme usage commercial.

Conditions de location

  • La location à court terme est considérée comme un usage complémentaire à l’habitation et est uniquement permise dans les maisons unifamiliales isolées.
  • La résidence peut être louée pour un maximum de 180 jours par an.
  • Le chalet en location doit être situé à au moins 25 m d’une résidence voisine.

Procédure d’enregistrement

  • Les propriétaires doivent d’abord s’inscrire auprès de la Corporation de l’industrie touristique du Québec (CITQ).
  • Ensuite, une demande de certificat d’autorisation pour location à court terme doit être déposée à la Municipalité avec tous les documents nécessaires, y compris la confirmation d’inscription à la CITQ.
  • La Municipalité a 45 jours pour retourner l’avis d’exploitation à la CITQ une fois la demande complétée.

Coûts et amendes:

  • Le coût d’un permis municipal pour la location à court terme est de 150$.
  • Louer sans ce permis entraîne une amende de 1 000$ par jour pour une première offense, et de 2 000$ en cas de récidive.
  • Des amendes de 500$ à 1 000$ peuvent être appliquées en cas de nuisances sonores pour les propriétaires et les locataires.

Autres informations: 

  • Un extrait du règlement sur les nuisances, fourni par le Service de l’urbanisme, doit être affiché dans un endroit visible du chalet en location. Les locations de 31 jours et plus sont régies par la Régie du logement et non par la CITQ ou la réglementation d’urbanisme.

 

Longueuil

Changements récents dans la loi sur l’hébergement touristique

  • Depuis le 1er septembre 2022, la Loi sur les établissements d’hébergement touristique a été remplacée par la Loi sur l’hébergement touristique (LHT).
  • La loi distingue désormais entre résidence principale et secondaire.
  • Il est désormais obligatoire d’obtenir un numéro d’enregistrement de la CITQ, avec un certificat de conformité de la Ville.

Catégories d’établissement d’hébergement touristique

  1. Établissement d’hébergement touristique général: Hôtels, auberges, etc. Conformément au règlement de zonage, ces locations à des fins commerciales sont autorisées uniquement dans certains secteurs.
  2. Établissements d’hébergement touristique jeunesse: Établissements avec au moins 30% des unités comme des dortoirs ou principalement offerts pour les personnes défavorisées ou handicapées.
  3. Établissement de résidence principale: La location dans une résidence principale, sans fournir de repas.

Règles spécifiques pour l’hébergement touristique dans une résidence principale

  • Il est permis sur tout le territoire de Longueuil.
  • Les locations par une entreprise dans une résidence secondaire sont considérées comme une activité commerciale.
  • Pour être qualifiée comme résidence principale, certaines conditions doivent être remplies.
  • Une attestation de la CITQ est nécessaire pour louer un logement à titre touristique.

Comment signaler une résidence de tourisme illégale

  • Les infractions peuvent être signalées à Revenu Québec en ligne, par téléphone ou par courrier.

Rôle de la Ville

  • La DAU de Longueuil est responsable de faire respecter les règlements d’urbanisme et intervient suite à une plainte.
  • En cas de problèmes de sécurité, le SSIAL peut intervenir.
  • Les logements ayant obtenu un numéro d’enregistrement après le 1er septembre 2022 doivent être conformes aux règlements municipaux.

 

Problématiques communes et défis

 

La croissance rapide et souvent imprévue des locations à court terme, en partie grâce à des plateformes comme Airbnb et Vrbo, a engendré toute une gamme de problématiques et de défis auxquels les villes ont dû faire face.

Voici une exploration des thèmes communs observés dans les grandes villes du Québec et ailleurs.

 

Équilibre entre tourisme et logements résidentiels

Le tourisme est un pilier essentiel de l’économie pour de nombreuses villes. Il génère des revenus, stimule les commerces locaux et renforce l’image culturelle et historique de la ville. Les locations à court terme ont offert une nouvelle dimension à l’expérience touristique, permettant aux visiteurs de vivre comme des locaux. Cependant, l’augmentation rapide du nombre de propriétés louées à court terme a aussi réduit la disponibilité de logements pour les résidents permanents. Dans certains quartiers très prisés, les résidents de longue date se sont trouvés en concurrence avec les touristes pour des logements de plus en plus rares et chers.

 

Augmentation des loyers et accessibilité au logement

Avec la possibilité de générer des revenus plus élevés par la location à court terme, de nombreux propriétaires ont été tentés de convertir leurs propriétés en locations de vacances. Cela a conduit à une diminution du nombre de logements disponibles pour la location à long terme, entraînant une hausse des loyers dans certaines régions. Pour les résidents, en particulier les jeunes professionnels et les familles, cette inflation des coûts peut rendre difficile l’accès à un logement abordable.

 

Respect des normes de sécurité et de qualité

Les locations de courte durée, en raison de leur nature temporaire, peuvent parfois négliger certaines normes de sécurité ou de qualité que l’on attend d’un logement traditionnel. Cela a soulevé des préoccupations concernant la sécurité des visiteurs et l’intégrité des bâtiments.

 

Impact sur la cohésion des communautés

La rotation rapide des occupants dans les locations de courte durée peut affecter la dynamique et la cohésion des quartiers. Les résidents peuvent se sentir déconnectés ou frustrés par le flux constant de visiteurs, qui peuvent ne pas être aussi investis dans le bien-être et la tranquillité de la communauté.

 

Pour conclure cette section, bien que la location à court terme offre de nombreux avantages tant pour les propriétaires que pour les touristes, elle présente également des défis majeurs qui nécessitent une réglementation attentive et une approche équilibrée. Les villes doivent trouver le juste milieu entre la promotion du tourisme, la garantie d’une expérience de qualité pour les visiteurs, et la protection des droits et des besoins de leurs résidents.

 

Conclusion

 

Le paysage réglementaire de la location à court terme au Québec est en constante évolution. Comme nous l’avons vu, chaque ville a ses propres règles, qui peuvent varier considérablement en fonction des enjeux locaux. Que vous soyez un propriétaire cherchant à louer votre propriété ou un voyageur désireux de profiter d’un séjour dans la Belle Province, il est crucial de vous familiariser avec les réglementations locales pour éviter toute surprise ou contravention.

Il est également important de noter que ces réglementations sont mises en place non seulement pour protéger les intérêts des résidents locaux, mais aussi pour assurer la sécurité et la qualité de l’expérience pour les voyageurs. En respectant ces règles, nous contribuons tous à un environnement de location harmonieux et durable.

Enfin, n’hésitez pas à consulter les sites officiels des villes ou à contacter directement les autorités municipales si vous avez des questions ou des préoccupations spécifiques. La location à court terme offre d’énormes opportunités, mais elle vient avec sa part de responsabilités. Soyons tous informés et respectueux pour en tirer le meilleur parti.

 

Source : 

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